Voix consultative, voix délibérative : avenir du conseil presbytéral

À une assemblée le droit canonique accorde parfois voix consultative, parfois voix délibérative. Dans le premier cas, l'assemblée est habilitée à donner des avis, la décision étant réservée au Supérieur compétent; dans le second cas, elle a qualité pour prendre des décisions après discussion en vue d'aboutir aux décisions. N'est-il pas possible d'envisager des situations intermédiaires? La question se pose par exemple au niveau du Conseil presbytéral et du Conseil pastoral dans leurs rapports avec l'évêque.

La collaboration du presbyterium au ministère de l'évêque est en œuvre dès les premiers temps de l'Église l. À cause de la dispersion du clergé et malgré la tenue de synodes diocésains, l'assistance du presbyterium devint le fait du clergé de la ville episcopale puis fut même dévolu au seul clergé de l'église cathédrale. Peu à peu l'institution du Chapitre cathédral prit forme et acquit une importance accrue. Dans le droit du Moyen Âge, l'évêque ne peut traiter certaines affaires sans consulter son Chapitre. Alexandre III, par exemple, le rappelle en 1168 au patriarche de Jérusalem dans la célèbre décrétale Novit, titre De his quae fiunt a Praelato sine consensu Capituli (Décr. 3, 10,4).

Benoît XIV souligne cette obligation dans le De synodo diœcesana et il donne ce commentaire : « Bien que l'évêque soit tenu de demander l'avis de son Chapitre, il n'est pas tenu pour cela de le suivre, sauf dans les cas exprimés par le droit. Il existe en effet une large différence entre conseil et consentement : lorsque le droit exige le consentement du Chapitre, l'évêque est contraint (cogitur) de faire ce que la majorité du Chapitre a conclu devoir être fait. Au contraire, lorsqu'est exigé seulement l'avis du Chapitre, l'évêque satisfait à ses obligations en consultant les chanoines, mais il n'est tenu par aucune loi de se ranger à leur avis.» Benoît XIV apporte quelques références tirées des Décrétales, et il fait