INFORMATIQUE ET DROIT COMPARÉ

par

Jean BEL

Conseiller à la Cour de cassation

« Informatique et droit comparé » fut le dernier sujet traité au cours de la Semaine internationale de droit comparé, le mardi 14 octobre 1969.

M. Hazard, professeur de droit comparé à la Columbia University, qui préside la séance, souligne l'intérêt qu'il porte ainsi que tous les juristes de la common law à cette question technique, car, dit-il, « nous sommes perdus dans nos arrêts » et il donne la parole au rapporteur, M. Bel.

C'est bien parce que le juriste, et plus spécialement le comparatiste, est perdu dans une masse de connaissances juridiques qui n'ont jamais été si nombreuses et si mouvantes qu'il a besoin du secours de la machine. Le rapporteur dit sa conviction de l'absolue nécessité de l'information juridique. Il ne prétend pas en être un spécialiste, mais s'occupant depuis plus1 de vingt ans de documentation juridique, il a acquis la certitude que, bien organisée, l'information juridique libérera le juriste de recherches longues et aux résultats incertains, pour lui laisser le temps de faire son véritable travail, qui est du domaine de la pensée. Son rapport, qui a été distribué aux participants, est volontairement court et schématique car son but est non pas d'instruire, mais de proposer des thèmes de discussion.

Les possibilités de la machine sont prodigieuses ; elle retient des connaissances mais aussi des raisonnements. On a pu dire qu'elle amplifiait l'intelligence de l'homme. Il ne semble pas excessif de parler d'une révolution dans les méthodes de transfert de l'information juridique. Les comparatistes ne peuvent pas' y rester indifférents. Aussi le rapporteur propose-t-il de consacrer cette journée de travail à définir le but à atteindre, à préciser les possibilités offertes et à choisir une méthode d'action.

1) Le but à atteindre est la communication facile des informations et leur comparaison. Certes, ce n'est pas tout le travail du comparatiste ; il lui appartiendra d'emplacer ces informations dans le cadre des institutions et des systèmes juridiques et ensuite de tirer les conclusions de leur comparaison. Mais la rapidité et la sécurité de l'information lui apporteront une aide considérable et lui permettront d'entreprendre des recherches actuellement impossibles.

2) L'ordinateur mettra à la disposition du juriste sa mémoire. Il est capable de retrouver instantanément les' signes qu'il a enregistrés ; son