LA RESPONSABILITÉ CIVILE ET PÉNALE DE L'HISTORIEN

(2e partie) (*)

C. — Le droit et le devoir de dire la vérité

L'historien, cité en justice pour avoir porté atteinte à la respectabilité d'une personne, peut-il opposer Γ« exception de vérité»? Peut-il faire débouter le demandeur en apportant le preuve des faits ou, plus exactement, — probatio actori incumbit — peut-il repousser l'action en exigeant du demandeur la preuve de la fausseté de ses allégations ?

La réponse doit être nuancée. Elle soulève tout un ensemble de problèmes relatifs aux devoirs de l'historien envers la vérité et aux limites du droit de l'historien de dire la vérité.

En principe, l'historien doit dire la vérité. S'il ment, avec ou sans intention de nuire, il commet une faute ; s'il en résulte un dommage pour autrui, il doit réparer le préjudice.

L'historien ne peut donc pas se tromper ; il n'a pas droit à l'erreur. Il n'y a pas d'« immunité de l'historien » ; tout au plus est-il présumé que l'historien ne commet pas d'erreurs.

Il faut toutefois distinguer, dans l'œuvre de l'historien, les faits qu'il rapporte et l'appréciation de ces faits. S'il a rapporté des faits vrais, il peut les apprécier librement, à condition toutefois qu'il s'abstienne de toute expression injurieuse ou diffamatoire.

L'historien doit dire toute la vérité, en ce sens qu'il ne peut, par omission, dénaturer la vérité ; sa responsabilité peut être engagée par une abstention fautive.

Mais, si l'historien peut donc invoquer la vérité des faits rapportés comme une cause de justification, excluant sa responsabilité civile, il

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