Recherches et Prévisions n° 73 -septembre 2003 35 Dossier Famille et droit social Temps de travail et temps familial : vers une articulation des temps
Alexia Gardin
Maître de conférences de Droit privé à l’Université Nancy 2. Chercheur au CERIT-CRDP.
Notion fondatrice du droit du travail, le «temps » demeure une source d’interrogations que l’évolution de l’économie et de la société rend sans cesse plus complexes (Bosch, 1999). Parmi ces interrogations, il en est une qui se pose avec une acuité particulière : celle de l’articulation entre temps de travail et temps familial. En effet, un grand nombre de salariés émettent le souhait d’un mode de vie équilibré, d’un aménagement du temps de travail compatible avec des aspirations familiales (et plus largement personnelles). La recherche d’une articulation des temps supposerait d’adapter le travail à l’homme (Supiot, 1999), en faisant une place aux attentes et désirs propres à chaque travailleur.
Une dimension personnelle et subjective du temps de travail
Il est évident que tous les travailleurs n’entretiennent pas un même rapport au temps. Certains privilégient leur vie au travail, soit par amour de ce travail, soit par nécessité, car au temps de travail reste encore associé, dans une grande mesure, le niveau de rémunération. D’autres, à l’inverse, n’entendent pas sacrifier leur vie personnelle. Ils veulent du temps pour faire autre chose, s’investir dans la sphère familiale, dans la vie de la cité, dans la société des loisirs… Parfois le rapport au temps varie selon le moment de l’existence. La question qui se pose alors est de savoir si le droit du travail prend en compte cette dimension personnelle et subjective du temps de travail. Relancée avec les récentes lois de réduction du temps de travail, elle impose de rechercher toutes les manifestations juridiques de l’idée de «temps choisi » (Adam, 2001 ; Favennec-Héry, 2000 ; Del Sol, 2001 ; Bathélémy et Cette, 2002), que celles-ci se traduisent par des mesures ciblées sur l’élément famille ou qu’elles favorisent un choix du temps en général, sans affectation précise du temps libéré (1).
De nouveaux instruments de disponibilité
À cette fin, il a paru essentiel de partir de deux éléments primordiaux de la vie de famille : la disponibilité et la prévisibilité (Favennec-Héry, 2000). La disponibilité suppose principalement la reconnaissance au bénéfice du salarié d’un pouvoir de détermination dans l’organisation de son temps de travail, que ce pouvoir permette une libération du temps pour le présent ou pour l’avenir. Sont alors visées toutes les dispositions légales ou conventionnelles permettant une individualisation des temps et la constitution de droits de créance (prenant la forme d’un compte-épargne temps). La prévisibilité est, quant à elle, nécessaire pour permettre à chacun de réaliser ses propres arbitrages et dessiner ses propres équilibres. La sécurité du temps est un impératif pour sa liberté. Dès lors, tous les instruments juridiques de prévisibilité doivent être recherchés. Ils peuvent être de deux ordres : des garanties formelles et procédurales et l’encadrement des changements à l’initiative de l’employeur. Le «temps choisi » évoque l’idée d’une véritable autogestion du temps, d’une maîtrise par chaque salarié de son temps de travail. Il traduit le désir
(1) Dans la mesure où le propre du «général » est de permettre le «particulier » , des mesures consacrant une organisation du temps de travail compatible avec des impératifs personnels contribuent forcément à l''articulation entre temps de travail et temps familial.
