Bibliothèque de l'École des chartes, t. 159, 2001, p. 579-607.

HENRI III AU PARLEMENT DE PARIS

CONTRIBUTION À L'HISTOIRE DES LITS DE JUSTICE

par Sylvie DAUBRESSE

Les relations entre le parlement de Paris et le pouvoir royal sont marquées par des va-et-vient constants d'hommes qui se transportent du Parlement à la cour, et de la cour au Parlement, de lettres et de billets, de lectures et de prises de parole, de regards et de mots. Le moment le plus spectaculaire de ce dialogue permanent est le lit de justice, lorsque le souverain se déplace en personne à la grand-chambre du Parlement. Le roi parle en premier, le plus souvent brièvement, puis donne la parole au chancelier, qui expose la situation et précise la volonté royale. Le premier président répond par un discours, puis lecture est donnée du texte royal à enregistrer. Le premier avocat du roi prononce ensuite sa harangue. Le chancelier recueille à voix basse les avis, en suivant un ordre protocolaire que les souverains modifièrent à plusieurs reprises. Il en rend compte au roi, et celui-ci, ou le chancelier en son nom, prononce la décision royale.

Etudiant cette pratique, Sarah Hanley a fait une distinction entre le lit de justice, acte d'autorité du roi qui, dans un grand apparat, vient imposer sa volonté, et la simple « séance royale », assemblée honorifique qui voit le roi assister à une séance de plaidoiries ou de conseil. Les lits de justice proclameraient la capacité « constitutionnelle » du roi, tandis que, lors des séances royales, celui-ci apparaîtrait comme législateur et garant de la justice 1. Mais l'établissement d'une typologie rigoureuse est délicat, d'autant que les circonstances et les causes de ces visites sont très variées.