Préconisations et bonnes pratiques dans les outils Quadrige vis-à-vis du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et des droits à l’image

Type Note (de synthèses, de veille prospective ou technologique...)
Date 2023-10-02
Langue(s) Français
Référence ODE/VIGIES/2023-14
Auteur(s) Durand Gaetane1, Chantal Ameline1, Deleys NoémieORCID1, Gauthier Emilie1, Lamoureux Alice1
Contributeur(s) Sinquin Jean-Marc, Renaud Celine
Affiliation(s) 1 : Ifremer, VIGIES, F-44000 Nantes, France
DOI 10.13155/96896
Editeur Ifremer
Résumé

L’objet de cette note est de rappeler les bonnes pratiques dans les outils Quadrige afin de respecter le RGPD et le droit à l’image.

Ces recommandations doivent être appliquées par les saisisseurs de la donnée. Il revient aux responsables de programmes de les rappeler dans les consignes de saisie spécifiques à leur programme.

Ces recommandations doivent également être respectées par toute personne réalisant des extractions de données pour utilisation ou diffusion à un tiers.
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Comment citer 

Durand Gaetane, Chantal Ameline, Deleys Noémie, Gauthier Emilie, Lamoureux Alice (2023). Préconisations et bonnes pratiques dans les outils Quadrige vis-à-vis du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et des droits à l’image. ODE/VIGIES/2023-14. https://doi.org/10.13155/96896